Marque expirée - Marque en non vigueur

USINE DECO
ELLE EST BELLE, EURL

Numéro de dépôt :
3711380
Date de dépôt :
08/02/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2020
USINE DECO de ELLE EST BELLE

Présentation de la marque USINE DECO

Déposée le 8 février 2010 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ELLE EST BELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « USINE DECO »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ELLE EST BELLE domicilié(e) ZAC DE LA VIGNERIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 385 075 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ELLE EST BELLE domicilié(e) ZAC DE LA VIGNERIE RUE FRANCOIS MITTERRAND - 14160 - DIVES S/MER - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USINE DECO est expirée depuis le 8 février 2020.

ELLE EST BELLE a également déposé les autres marques suivantes : CRACK , BAD LOVE A RANDY DEVIL


ELLE EST BELLE, EURL - ZAC DE LA VIGNERIE - France - SIREN 518385075


ELLE EST BELLE - ZAC DE LA VIGNERIE RUE FRANCOIS MITTERRAND - 14160 - DIVES S/MER - France


Publication - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-11

Enregistrement sans modification - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages et des peintures) ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.